I - Mentions légales
« seeing is exploring »
Auteur : Alain Mouton
Photographe-plasticien / N° SIRET : 82002274700019
Contact : hello[at]alainmouton.fr
La boutique en ligne est hébergée par Bigcartel (http://bigcartel.com)
II - Conditions Générales de Vente
- Acceptation des conditions de vente : la passation d'une commande vaut acceptation par l'acheteur des Conditions Générales de Vente et entraîne la formation du contrat de vente ainsi que l'acceptation définitive des prix et de la description des œuvres disponibles. Les conditions de vente décrites ici peuvent être modifiées sans préavis, mais dans ce cas, les CGV applicables sont celles en vigueur lors de la passation de la commande.
- Tarifs : les prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Ils ne comprennent pas les frais de port hors de France qui sont à la charge de l'acheteur.
« seeing is exploring » n'est pas assujettie à la TVA (TVA non-applicable, art293B du CGI)
- Paiement : le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Stripe.
- Délais de livraison : « seeing is exploring » attire l'attention de l'acheteur sur le fait que les œuvres proposés à la vente sur ce site sont réalisés à la commande ; les délais de livraison sont d'environ deux semaines.
- Livraison : les œuvres sont livrées à l'adresse de livraison renseignée par le client lors de sa commande. En cas d'erreur dans l'adresse renseignée par le client, « seeing is exploring » ne pourra pas en aucun cas en être tenue responsable. Le cas échéant, le client devra attendre que La Poste retourne le colis à l'expéditeur afin que la commande puisse être réexpédiée de nouveau à la bonne adresse (les éventuels surcoûts de cette opération seront à la charge de l'acheteur).
- Frais de port : les frais de port pour la France sont automatiquement mentionnés à la validation de la commande. Les envois se font par voie postale. « seeing is exploring » décline toute responsabilité dans d'éventuels retards, pertes, vols ou détériorations des articles par La Poste.
- Droit de rétractation : l'acheteur dispose d'un droit de rétractation (art L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance) et peut retourner les articles commandés dans un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa marchandise ; dans ce cas les articles seront renvoyés à la charge exclusive du client et dans leur emballage d'origine et dans un parfait état. Tout article endommagé par le client ne pourra être repris. Toute réclamation doit être adressée par écrit dans la semaine suivant la date de réception de la marchandise par courrier électronique à : hello[at]alainmouton.fr.
Le remboursement de l'article retourné interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
Tout article adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement. Dans ce cas les frais de retour seront à la charge de « seeing is exploring ».
- La cession d’œuvre originale : en photographie, on considère « œuvre originale » une image prise par l’artiste, tirée par lui ou sous son contrôle, signée et numérotée dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus. Les tirages proposés à la vente sur ce site remplissent ces conditions sauf pour les ventes exeptionnelles qui non numérotées mais signées uniquement.
L’acheteur est propriétaire du support, mais en aucun cas de l’image qui y figure. Toute exploitation, diffusion représentation, contrefaçon, reproduction totale ou même partielle de l’œuvre est interdite sans accord écrit de l’auteur.
Tout contrevenant s’expose à des sanctions pénales.
Toutes les images sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle, loi N° 92-597 du 1er juillet 1992.